Lois et droits d’auteur

0

Cette section est destinée aux auteurs qui souhaitent obtenir des éclaircissements sur leur statut et leurs droits, des informations sur leur protection sociale, sur les différentes méthodes de rémunération auxquelles ils sont exposés, sur les mécanismes d’assistance et de soutien à leur disposition et sur les diverses organisations existantes à leur disposition.

Ligne de vie: une meilleure compréhension de l’acronyme du secteur du livre et du lecteur

CFC, ATL et d’autres SEUA peuvent facilement se souvenir des grandes vagues – troublantes et mystérieuses – qui stupéfient les auteurs, au point de les faire regretter de s’approcher du port. Il est difficile de savoir quel voile lever pour protéger votre emploi, assurer votre retraite ou simplement vous faire un nom. Cette petite bouée de sauvetage veut donner une base à ces marins perdus. Laissez-les considérer cette page comme leur port de départ dans l’océan des abréviations.

Naviguer vers l’océan des abréviations

Assistance et soutien aux auteurs
Pour tous les auteurs (indépendamment du genre littéraire et du projet d’écriture).

Ou plutôt:

Pour Les Traducteurs
Pour les dramaturges
Pour les auteurs Littérature
Pour les auteurs de littérature
Pour les auteurs de dessins animés
Pour les illustrateurs et les concepteurs
Pour les auteurs de littérature numérique
Pour les auteurs de moins de 30 ans
Pour les scénaristes (cinéma, télévision, radio)

Télécharger
Guides des auteurs :
Le NLC fournit un “Guide pour aider les auteurs”.
PHIL propose un “Guide d’aide et de disposition” lié, entre autres, à la créativité littéraire.

Ressources pour les auteurs

Lien vers l’auteur
Catalogue d’auteurs en Languedoc-Roussillon
127 interprètes en langues Roussillon midi Pyrénées et 21 interprètes (2016)
Répertoire Balzac, référence aux auteurs et titulaires de droits par écrit en France

Droit d’auteur, droits connexes et utilisation de ces droits:
Consultez le Code de la propriété intellectuelle (CDI) sur les questions de légalité.

Protection des auteurs sociaux :

Les protections sociales des auteurs :Recherche des auteurs 2015-2016: Tout ce que vous devez savoir sur le statut social et économique des auteurs
Retour à la Côte: une Étude Quantitative des Activités liées aux Auteurs (2016)
La profession? Écrivain: Recherche, motif qualitatif sur les activités des écrivains liés (2016)
Guide Des Auteurs (2017)
Résumé de la situation économique et financière des auteurs (2017)

Protection des travaux :

Pour prouver l’anterioridade de sa création le jour du procès, n’hésitez pas à défendre votre manuscrit en faisant un dépôt ou en l’envoyant par courrier recommandé.
SGDL offre DES services: stockage et protection des œuvres par courrier ou sur des supports numériques (Cleo et Cleo+).

Aspects des traités :

Les protections sociales des auteurs :Les rapports SGDL sur les contrats de publication.
Le SGDL publie ses recommandations pour négocier un contrat de cession de droits numériques.
Le groupe des auteurs BD du SNAC publie un guide des contrats-publications en discussion.

Les instructions pour le CPE de rétablir ses droits en ce qui concerne les œuvres ne sont pas épuisées

Auteurs et illustrateurs d’enfants :

Auteurs et illustrateurs d'enfants :
Traducteurs:
En 2011, Pierre Assouline a présenté un rapport, au NLC, présentant les conditions actuelles des Traducteurs.
Nouveau code d’Occupation Traduction Littéraire, signé entre ATLF et SNE (mis à jour le 17 Mars 2012).
Et
127 écrits en Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées et 21 langues, traduction (2016)

Les auteurs du dessin animé:
Ressources disponibles sur le site Web du centre Vapeur Pro

Dramaturges:

Auteurs et illustrateurs d'enfants :Rémunération des auteurs:
Conseils, modèles de contrat et notes de droits d’auteur télécharger sur la page de récompense des auteurs

Réception des auteurs :

Interventions dans les écoles:
Guide pour aider l’éducation artistique et la culture dans les écoles pour les projets de livres et de lecture en Languedoc-Roussillon :
Mesures de soutien: opérations, financement des institutions publiques, structures de partenariat, etc.
prix littéraires dans les écoles

TéléchargerTélécharger

Obtenir un certificat de compétence professionnelle DRAC :
Lire la page des Promotions organisées par LR gratuitement et lecture en milieu scolaire (en français seulement)

Imposition :
(ARL PACA)
Le SGDL informe sur la fiscalité des auteurs.

Programmes de mobilité des auteurs :
Section des Maisons des auteurs

Programmes et programmes de formation pour les auteurs :
Section de formation pour les auteurs

Agent littéraire:
Le MOTif est une étude sur les agents littéraires en France: l’agent littéraire en France: réalités et perspectives, réalisée par Juliette Joste.

Jours de l’information interprofessional LR de livre et de lecture

2016: changements de bande dessinée

Tenue le 23 septembre à Perpignan, dans le cadre de la FID & BD, cette journée a été l’occasion de présenter l’évolution des métiers et des Créations dans l’industrie de la bande dessinée. Partenaires: région et drac Occitanie, Sofia-actions culturelles, CFC (centre français d’exploitation du droit de copie), conseil départemental des Pyrénées-Orientales, Festival et Association FID & BD, ville de Perpignan, sne groupe d’éditeurs BD et CRL midi-Pyrénées..

Affichage du programme et de la biographie des orateurs
Voir des photos et écouter des discours

2016: dialogue des cultures par la traduction

Dédiée aux interprètes, cette journée professionnelle a eu lieu le jeudi 9 juin à la médiathèque du grand Narbonne. Partenaires: CRL midi-Pyrénées, ATLF, ATLAS, Sofia-actions culturelles, DRAC LRMP, région LRMP, département de l’AUDE, Feder in LR, grand Narbonne, librairie Libellis.

Afficher le programme
Photos du jour
Conférence inaugurale d’Agnès Desart
Ressources: Panorama 127 Traducteurs LRMP

2015: a chacun sa fortune à lire: mutation (s) de la littérature jeunesse

Jeudi 21 mai, cette journée professionnelle a été consacrée à la médiation et aux jeunes écrivains et illustrateurs. Une cinquantaine de professionnels étaient présents. “A chacun son état de lecture : la ou les mutations de la littérature jeunesse” a voulu présenter, à partir de l’état des lieux réalisés par Philippe-Jean Catinchi, les mutations de la littérature et des acteurs de la chaîne du livre jeunesse: auteurs, illustrateurs, libraires, bibliothécaires et enseignants. Dans l’après-midi, nous avons présenté les Créations d’auteurs et d’éditeurs traversant les genres culturels : adaptation scénique et audiovisuelle du livre, lecture scénique, application et livre numérique, travail ajouré…
Cette journée a été proposée dans le cadre du Festival du livre pour les jeunes “shards of Lyra”, qui s’est tenu du 21 au 23 mai à Vigan.

Partenaires: Association kamishibai, DLL du gard, commune des communes du pays de Vigan et ville de Molière-Kawayac. Voir le programme, les conférenciers, les diaporamas de photos et les entrées de la journée clique aqui

2014: auteurs dramatiques et écriture théâtrale

Pour tenter de croiser les professionnels du livre et du spectacle en direct, LR livres et lectures et le réseau scénique Languedoc-Roussillon se sont réunis autour d’une journée professionnelle consacrée aux écrivains dramatiques et aux écritures théâtrales, le 11 décembre. Cette journée a eu lieu au CDN Montpellier, un homme trop humain.
Plus de 120 personnes se sont rassemblées autour des défis de l’auteur théâtral et de la création pour la scène, ainsi que de la distribution papier ou scénique des textes.
Partenaires: réseau dans la scène Languedoc-Roussillon, région et drac Languedoc-Roussillon, CDN est un homme trop humain.

Voir le programme de la Journée clique aqui
Voir le diaporama photo du jour clique aqui
Écouter les enregistrements du jour clique aqui

2012: pourquoi payer l’auteur?

À l’occasion de la comédie du livre le 1er juin 2012 à Montpellier, LR livres et lectures a organisé une table ronde autour de la situation sociale de l’auteur. Environ 70 personnes.
Qu’est-ce que l’auteur aujourd’hui ? Sur quelles ressources vit-il ? Cette activité peut-elle être considérée comme une profession ? Table ronde avec les auteurs Corcal et Marie-Laure de noret et Florence Vandermarlier, porte-parole de la Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse. Partenaires: Sofia-actions culturelles et copie privée numérique, comédie-livre, ville de Montpellier, drac et région Languedoc-Roussillon.

Voir le programme livres et lectures LR sur le livre de la comédie 2012
Voir les photos de LR dating Books et de lecture sur Comedy Books 2012
Vidéos et enregistrements de rencontres LR livres et lectures pendant le livre de comédie 2012

2011: rencontre: écrivain à l’école

Le jeudi 20 janvier 2011, LR livre et lecture et la maison des écrivains et de la littérature (Mel) ont organisé une journée d’information au CRDP de Montpellier : “rencontrer : un écrivain en milieu scolaire”. Cette journée a été consacrée à la présence de la littérature contemporaine dans l’enseignement aujourd’hui et à l’arrivée de l’écrivain dans l’environnement scolaire. Des experts, des auteurs et des enseignants ont pris la parole. Les participants ont reçu des outils pour éditer des projets. Environ 160 personnes-enseignants, documentaristes et auteurs-se sont rassemblées.

Partenaires: Mel, région Languedoc-Roussillon, drac Languedoc-Roussillon, Feder, recteur de l’Académie de Montpellier, crdp de l’Académie de Montpellier, Sofia-actions culturelles.

Voir le programme de la Journée clique aqui
Voir le diaporama photo du jour clique aqui
Voir la vidéo du jour clique aqui

2009: engager l’auteur aujourd’hui: questions, statuts, droits, assistance et conditions

Le jeudi 10 décembre 2009, LR livres et lectures a organisé une journée d’information interprofessionnelle à Nîmes : “l’engagement de l’auteur aujourd’hui: questions, statuts, droits, aides et conditions”.Ce jour-là, le statut actuel de l’écrivain, l’aide et les bourses qui lui sont disponibles, ainsi que les méthodes de paiement lorsque l’opérateur engage l’auteur en public ont été présentés. Environ 120 personnes.

Partenaires: région Languedoc-Roussillon, drac Languedoc-Roussillon, lycée Alphonse Daoudé à Nîmes, Arles PACA, Agesse, CNL, Charte, Mel et SGDL.

Voir le programme de la Journée clique aqui
Voir la photo du jour la galerie de photos

LAISSER UN COMMENTAIRE

S'il vous plaît entrez votre commentaire!
S'il vous plaît entrez votre nom ici