L’adaptation d’une œuvre de l’esprit

Quelque soit l’œuvre de l’esprit, au sens des articles L111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, son adaptation sous toute forme requiert l’autorisation préalable de l’auteur de l’œuvre première. Il importe peu que l’adaptation, rendue publique, soit exploitée à titre gratuit ; le principe du consentement de l’auteur demeure. Dans le cas où l’auteur adhère à une société de gestion collective (suivant le genre de l’œuvre, voir par exemple la SACD ou la SCAM), c’est auprès de cette dernière qu’il faut recueillir l’autorisation ; à défaut d’une telle adhésion, il y a lieu de solliciter directement l’auteur qui définira les modalités d’utilisation de son œuvre (par exemple, rémunération ou non, etc.). L’adaptation (par exemple, audiovisuelle, théâtrale…) devient ainsi, le plus souvent, une œuvre dite dérivée de la première œuvre et protégeable elle-même par un droit de propriété littéraire et artistique.

Me Bruno Carbonnier, avocat au Barreau de Montpellier

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